Original
(A.H.R. (Aoste), Fonds Challant, vol. 56, Conte di Challant - Inventari legali e pupillari, Mazzo 2°- 1595-1759, B., doc. 12.).

Copie, s.l. n.d., p. 1
(A.H.R. (Aoste), Fonds Challant, vol. 56, Conte di Challant - Inventari legali e pupillari, Mazzo 2°- 1595-1759, B., doc. 12.)

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  1. Jean Blachenoy (Blachenoye, Blanche noye) pour Jean Blanchevoye
     D'après J. Marchal, la famille était originaire de Mirecourt ou des environs et s'était établie à la Mothe vers 1530, fournissant trois générations de contrôleur de la sénéchaussée et de greffier en chef du bailliage du Bassigny jusqu'à ce que le nom s'éteigne en 1635
    Mougeot Blanchevoye, d’abord commis au greffe de la Mothe sous Humbert Mourtin, fut clerc juré, contrôleur et greffier en chef depuis 1534 à 1572, année de sa mort. Il avait épousé, en premières noces, soit une fille de Jacques Lefebvre, dit Rollin (voyez ci-après p. 23 sqq.), lieutenant général au bailliage du Bassigny, soit demoiselle Anne Thierry. De ce mariage naquit un fils unique Jean Blanchevoye vers 1530. Celui-ci était déjà greffier et contrôleur à la Mothe avant 1559, sous son père. C'est probablement la raison pour laquelle le nom de ce dernier apparaît à la fin de l'original parmi les témoins et également sa signature (voyez ci-après p. 23 sqq.). Jean Blanchenoye obtint ces offices définitivement en 1572 et dût mourir vers 1584. Marié, il eut un fils unique : Claude Blanchevoye, écuyer, licencié ès lois, contrôleur des sénéchaussées de la Mothe et Bourmont et greffier en chef du bailliage du Bassigny, de 1584 à 1633, époque où il résigna ces fonctions en faveur de Nicolas d’Illoud. — Il fut anobli. ("La famille Blanchevoye" in Société d'archéologie lorraine et du musée historique lorrain, n°1, 1892, p. 27-33)
  2. Sénéchaussée, étendue de la juridiction d’un sénéchal, ou officier exerçant des fonctions d’administration et de justice équivalant à celle des baillis. Les baillis et les sénéchaux apparurent comme des agents généraux du roi pour contrôler les prévôts, puis, pour en assurer la surveillance permanente à partir du xiiie siècle.
    Au Moyen Age, comme pour la prévôté, « la bailliage » ou « la baillie » désignait les fonctions du bailli sur un territoire défini. Lorsque les baillis furent réduits au seul rôle judiciaire, le bailliage en vint à désigner l’institution, le tribunal de bailliage. Mais au cours du xve siècle, le bailli fut aussi progressivement exclu de tout rôle judiciaire au profit de ses lieutenants, faisant du bailliage une justice sans bailli, à l’image de ce qui se produisit dans les justices seigneuriales.
    Bailliage et sénéchaussée sont, à partir du xvie siècle, des termes synonymes et équivalents. Le second était plus communément employé dans le Midi, mais non exclusivement, comme on le voit ici pour la Lorraine. Philippe Sueur risque l'hypothèse que le chevauchement des deux institutions a pu provenir de ce que dans l’ancien domaine royal le roi institua d’origine son bailli tandis que dans les grands fiefs, revenus plus tard à la Couronne, les princes avaient procédé de même, en établissant un principal officier souvent nommé sénéchal. (Histoire du droit public français xve-xviiie s., T. 2. Paris, PUF, 1989. p. 188-189).
  3. Selon Nicole Villa-Sébline, qui lui a consacré un ouvrage, la sénéchaussée de La Mothe et Bourmont réunissait deux châtellenies et son sénéchal ne s'est nommé "sénéchal de La Mothe et Bourmont" qu'à partir de la fin du xve siècle. Pami ses fonctions (militaire, de police et fiscale) il avait celle de transmettre aux maires des villages de la sénéchaussée les ordres ou ordonnances du comte puis duc de Bar et, après 1483, du duc de Lorraine. A partir de 1317, la sénéchaussé a constitué une partie du bailliage du Bassigny (Voir la carte p. 3). Le comté de Bar à cette date se composait de trois bailliages et le bailliage du Bassigny de cinq prévôtés , dont la sénéchaussée considérée. Désormais le bailli du Bassigny est l'intermédiaire entre le comte de Bar et le sénéchal.
    La sénéchaussée se situait entre la Champagne, devenue française en 1284, et la Lorraine, à laquelle le duché de Bar sera réuni en 1483. Elle n'était pas loin du duché de Bourgogne, qui sera rattaché au royaume de France en 1477, ni de la Franche-Comté, principauté indépendante puis liée au duché de Bourgogne de 1384 à 1477 et ensuite terre d'Empire. ("La sénéchaussée de La Mothe et Bourmont de 1301 à 1538" in Les Cahiers du Haut-Marnais, n° 191, 4e trimestre 1992, p. 86-96)
  4. Grenetier, officier du grenier à sel qui, sous l’Ancien Régime, jugeait en première instance des litiges relatifs aux gabelles.
  5. Il faut lire non "de par notre très redoutable souverain", mais "de par notre très redouté (tresredoubte) souverain".
  6. Il s’agit de Charles III duc de Lorraine-Vaudémont et Bar Gueldre Calabre (1545-1608), né le 28 février 1543 à Nancy et mort le 14 mai 1608 également à Nancy.
  7. Jean Baptiste Ghignomes (Schignonis) pour Jean Baptiste Ghignonis, notaire Royal, Vigreffier (= Vice-greffier).
  8. L'usage des appellations fait deux differentes distinctions de Jurisdiction ; l'une, qui distingue entre les premiers Juges ceux dont on peut appeller, & ceux de qui les Sentences s'exécutent sans appel : & la seconde, qui distingue entre les Juges inferieurs, dont on appelle, & les supérieurs qui connoissent des appellations....
    Les Officiers qui connoissent des appellations, ont deux Jurisdictions qu'on peut encore distinguer, celle de juger les appellations, & celle de connoître les premiers des matiéres qui sont de leur connoissance; car il ny a point de Juges qui n'ayent que la fonction unique de connoître des appellations. Ainsi les Parlemens ont leur Jurisdiction pour des causes dont ils connoissent en premiere instance, soit à cause de la qualité des personnes, ou à cause le nature des matiéres, telles que sont, par exemple les causes des Pairs & de la Regale, dont le Parlement de Paris a seul connoissance...
    On peut encore distinguer les Jurisdictions d'Officiers choisis pour les causes des personnes privilégiées, ce qui distingue ces Jurisdictions de toutes les autres. (M. Domat, Le Droit public, et legum delectus. Nelle éd. t. 1. Paris, Veuve Cavelier, 1771. p. 119.
  9. Charles de Cosses, Seigneur de Brisac (Brissac), c'est-à-dire Charles Ier de Cossé, comte de Brissac (c.1505-31 décembre 1563). Nommé grand maître de l'artillerie le 11 avril 1547. Devient le 10 juillet 1550 gouverneur du Piémont dont il est lieutenant général pour le roi. Le 21 août suivant il est créé maréchal de France. En 1553, il prend, par escalade, Verceil, et la livre au pillage. Les meubles précieux, les pierreries et le trésor du duc de Savoie, qui les y avait fait transporter sont enlevés. Selon Vigilio Vescovi les biens considérés comme précieux de René de Challant, partie au contrat ici, le sont aussi ("Historia della Casa di Challant e di Madruzzo" in Archivum Augustanum, II, 1969. Aosta, ITLA, 1969. p. 87.
  10. Ordre du Roy, ou ordre de Saint-Michel
  11. Deuxième fils de François Ier et de Claude de France, Henri II, né le 31 mars 1519 à Saint-Germain-en-Laye et mort le 10 juillet 1559 à Paris, devient roi de France en 1547.
Notes ...
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